1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet accessible à l’adresse https://www.olieux.fr (ci-après « le Site »).
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur »).
2. Éditeur du Site
Le Site est édité par la société Olieux, société à responsabilité limitée au capital de [●] euros, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [●], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [●].
Contact : [e-mail de contact] – [téléphone].
Directeur de la publication : Morgan Beneth.
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par : OVH, [forme sociale], dont le siège social est situé [adresse complète], joignable au [téléphone] et à l’adresse [site ou e-mail].
4. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à internet, les frais afférents (connexion, matériel, logiciels) demeurant à sa charge.
L’Éditeur s’efforce d’assurer un accès au Site 24h/24 et 7j/7, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions, de suspension ou d’erreurs, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.
5. Description du Site
Le Site a pour objet de présenter les activités, services et informations de la société Olieux, à titre purement informatif.
Les informations fournies sur le Site sont indicatives, non exhaustives et susceptibles d’évoluer à tout moment.
6. Utilisation du Site
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits des tiers.
Sont notamment interdits :
Toute utilisation du Site à des fins frauduleuses ou malveillantes.
Toute tentative d’atteinte au fonctionnement du Site (intrusion, test de vulnérabilité, surcharge, etc.).
Toute diffusion de contenu illicite, diffamatoire, injurieux, discriminatoire, raciste, haineux, obscène ou contrevenant aux droits de propriété intellectuelle.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, structure générale, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires.
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10. Responsabilité
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11. Modification des CGU
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12. Droit applicable et juridiction compétente
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